Les personnes portées disparues, séparées de leurs familles et décédées

Chaque jour, des personnes disparaissent dans le cadre d’un conflit ou de violences, d’une catastrophe ou à la suite d’un exil, d’un déplacement ou de la migration. Des centaines de milliers de personnes sont actuellement portées disparues dans le monde. Lorsque des personnes meurent dans ces circonstances, leurs corps ne sont pas toujours traités avec respect et dignité. Les personnes décédées ne sont pas identifiées et viennent donc s’ajouter au nombre de personnes disparues.

Ce phénomène très répandu est observé aux quatre coins du monde. Il plonge les familles des personnes disparues dans l’angoisse et la perplexité, les laissant dans l’incertitude quant au sort de leur proche. Ne sachant pas s’il est mort ou vivant, les familles cherchent et attendent, souvent des années durant, sans pouvoir faire leur deuil. La souffrance émotionnelle et psychologique endurée peut être profonde. Comme si leur douleur ne suffisait pas, les membres de la famille des disparus se retrouvent souvent plongés dans des difficultés économiques et sociales. Les disparitions et le traitement inapproprié des morts ont un impact à long terme non seulement sur la vie des familles mais aussi sur les communautés et les sociétés, parfois pendant des décennies.

On entend par personne portée disparue une personne dont la famille ignore le lieu où elle se trouve, ou qui, selon des informations fiables, a été portée disparue au regard de la législation nationale, en rapport avec un conflit armé, une autre situation de violence, une catastrophe naturelle ou toute autre situation qui pourrait exiger l’intervention d’une instance étatique compétente. Cette définition va au-delà du concept des « disparitions forcées » figurant dans la Convention internationale pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées (2006) et le Statut de Rome de la Cour pénale internationale (1998). Ces instruments limitent la définition des « personnes disparues » aux personnes qui disparaissent après avoir été arrêtées ou incarcérées par un État ou par les agents d’un État. Le CICR préconise une interprétation plus large incluant toutes les personnes portées disparues, quelles que soient les raisons ou les circonstances de la disparition.

Les circonstances dans lesquelles les disparitions se produisent sont très diverses. À titre d’exemple, les déplacements massifs que peuvent entraîner les conflits armés font bien souvent qu’un grand nombre de migrants, de réfugiés ou de déplacés ne donnent plus signe de vie parce qu’ils ont peur de contacter leurs proches, qu’ils n’ont aucun moyen de le faire ou parce que tous les membres de la famille ont quitté la maison, coupant toute possibilité de rétablir le contact.

Parmi les disparus, on compte aussi des membres des forces armées ou des groupes armés qui ne reviennent pas des combats et dont le décès n’est pas enregistré ni communiqué à leur famille ; des victimes dont le corps a été abandonné, enterré à la hâte ou éliminé avant d’avoir été identifié, sans que la famille en ait été informée ; ou encore des personnes qui sont capturées, arrêtées ou enlevées et détenues sans contact avec l’extérieur ou dans un lieu tenu secret. Cinq circonstances dans lesquelles une personne peut être portée disparue (conflit armé, disparition forcée, migration, autres situations de violence et catastrophes naturelles) sont examinées ci-dessous.
 

Dans presque toutes les situations de conflit armé ou autres situations de violence, les dangers encourus conduisent à la séparation et à la disparition de soldats et de civils. Dans le contexte des conflits armés internationaux et non internationaux, les violations du droit international humanitaire (DIH) et des droits de l’homme sont à l’origine de la plupart des cas de disparition.
 
Les règles fondamentales du DIH et des droits de l’homme ont pour but d’éviter que des personnes disparaissent dans des situations de conflit armé ou d’autres violences. Respecter ces règles, c’est respecter l’intégrité et la dignité de tous les êtres humains, y compris les personnes décédées, et, dans le contexte des personnes disparues, c’est ériger une barrière contre les disparitions et aider à résoudre les cas de disparition lorsqu’ils viennent malheureusement à se produire.

Chaque année, des millions de migrants entreprennent un voyage périlleux par-delà les frontières nationales, voire les continents, souvent en dehors des routes migratoires établies. Beaucoup disparaissent en chemin ou dans les pays de destination. Le CICR a opté pour une description large des migrants englobant toutes les personnes qui quittent ou fuient leur lieu de résidence habituel en quête de sécurité ou de meilleures perspectives à l’étranger et qui peuvent être en situation de détresse et avoir besoin de protection ou d’assistance humanitaire. Les réfugiés et les demandeurs d’asile, qui bénéficient d’une protection spécifique en vertu du droit international, entrent dans cette catégorie.

Lorsqu’une catastrophe se produit, le besoin de savoir où se trouvent nos proches et comment ils vont – s’ils ont survécu, s’ils ont besoin d’aide – est une priorité. Différents besoins peuvent apparaître à la suite d’une catastrophe naturelle : l’interruption des communications peut empêcher les gens de contacter leurs proches à l’intérieur ou à l’extérieur de la zone touchée. Les personnes peuvent être obligées de quitter les zones touchées ou être évacuées et hébergées dans des abris, où il peut être difficile de faire savoir à leur famille où elles se trouvent et comment elles vont. Les personnes qui ont été blessées lors de la catastrophe peuvent être transférées dans des hôpitaux, éventuellement en dehors de la zone touchée, sans que leurs familles le sachent. Les catastrophes naturelles peuvent également causer de nombreux décès. Les personnes décédées peuvent être transférées dans des morgues ou ensevelies, sans que leurs proches ne sachent qu’elles sont mortes. Des besoins particuliers peuvent exister en ce qui concerne la collecte et la gestion des informations sur les dépouilles mortelles et leur identification.